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Marques déposées par Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
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Sud Sainte Baume Mobilité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sud Sainte Baume Mobilité
Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume

Numéro de dépôt :
4447329
Date de dépôt :
17/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2028
Sud Sainte Baume Mobilité de Communauté d\'Agglomération Sud Sainte Baume

Présentation de la marque Sud Sainte Baume Mobilité

Déposée par voie électronique le 17 avril 2018 par Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sud Sainte Baume Mobilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume domicilié(e) 155 Avenue Jansoulin - 83740 - LA CADIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume, Monsieur Ferdinand BERNHARD domicilié(e) 155 Avenue Jeansoulin - 83740 - LA CADIERE - France.

La marque Sud Sainte Baume Mobilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sud Sainte Baume Mobilité arrivera à expiration en date du 17 avril 2028.

Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE Sud SAINTE BAUME lumières DE MÉDITERRANÉE , PROVENCE Sud SAINTE BAUME , POVENCE Sud SAINTE BAUMELumières DE MÉDITERRANÉE , PROVENCE Sud SAINTE BAUME Lumières DE MÉDITERRANÉE , La Provence, territoire d'excellence! Sud Sainte Baume COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION , PROVENCE Sud SAINTE BAUME PRÉFÉRENCE QUALITÉ , Sud Sainte Baume en Provence , Sud Sainte Baume , Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume


Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume - 155 Avenue Jansoulin - 83740 - LA CADIERE - France


Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume, Monsieur Ferdinand BERNHARD - 155 Avenue Jeansoulin - 83740 - LA CADIERE - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Véhicules; appareils de locomotion terrestres; appareils de locomotion maritimes; véhicules électriques; vélomoteurs; cycles ;

Organisation de voyages; services de logistique en matière de transport; réservation de places de voyage ;

Éducation; formation; activités sportives et culturelles; informations en matière de divertissement; informations en matière d'éducation.